Documentation
Avis public
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2026
AVIS PUBLIC – Dépôt du rapport financier 2025
AVIS PUBLIC – Adoption du budget 2026
AVIS DE PROMULGATION – Règlement #2025-019
AVIS PUBLIC – Adoption du règlement #2025-019
Avis d’appel d’offres #2025-002
AVIS PUBLIC – Calendrier des séances 2025
Avis de promulgation – Règlement sur la publication des avis publics #2024-016
Avis de promulgation – Règlement sur la gestion contractuelle #2024-017
Avis de promulgation – Règlement sur la régie interne #2024-018
AVIS PUBLIC – Modification d’heure de la séance du 10 septembre 2024
AVIS PUBLIC – Calendrier modifié des assemblées du conseil d’administration 2024
Avis de promulgation des règlements 2024-013, 2024-014 et 2024-015
Procès-Verbaux
2026
Procès-verbal du 8 décembre 2026
Procès-verbal du 10 novembre 2026
Procès-verbal du 13 octobre 2026
Procès-verbal du 15 septembre 2026
Procès-verbal du 11 août 2026
Procès-verbal du 14 juillet 2026
Procès-verbal du 9 juin 2026
Procès-verbal du 12 mai 2026
Procès-verbal du 14 avril 2026
Procès-verbal du 10 février 2026
Procès-verbal du 20 janvier 2026
2025
Procès-verbal du 9 décembre 2025
Procès-verbal du 18 novembre 2025
Procès-verbal du 14 octobre 2025
Procès-verbal du 29 septembre 2025 – Extraordinaire
Procès-verbal du 19 septembre 2025 – Budget
Procès-verbal du 9 septembre 2025
Procès-verbal du 6 août 2025 – Extraordinaire
Procès-verbal du 8 juillet 2025
Procès-verbal du 23 avril 2025 – Extraordinaire
Procès-verbal du 13 mars 202 – Extraordinaire
Procès-verbal du 4 février 2025
Procès-verbal du 15 janvier 2025 – Extraordinaire
2024
Procès-verbal du 10 décembre 2024
Procès-verbal du 12 novembre 2024
Procès-verbal du 8 octobre 2024
Procès-verbal du 24 septembre 2024 – Budget
Procès-verbal du 10 septembre 2024
Procès-verbal du 9 juillet 2024
Procès-verbal du 23 avril 2024
Procès-verbal du 17 avril 2024
Procès-verbal du 21 février 2024
Procès-verbal du 16 janvier 2024
2023
Procès-verbal du 12 décembre 2023
Procès-verbal du 14 novembre 2023
Procès-verbal du 24 octobre 2023 – Budget
Procès-verbal du 11 octobre 2023 #2
Procès verbal du 11 octobre 2023 #1
Procès-verbal du 10 octobre 2023
Procès-verbal du 21 septembre 2023 (modifié par le PV du 24 octobre)
Procès-verbal du 12 septembre 2023
Procès-verbal du 4 juillet 2023
Procès-verbal du 18 avril 2023
Procès-verbal du 21 février 2023
Procès-verbal du 14 février 2023
Procès-verbal du 24 janvier 2023
Procès-verbal du 17 janvier 2023
2022
Procès-verbal du 13 décembre 2022
Procès-verbal du 6 décembre 2022
Procès-verbal du 24 novembre 2022
Procès-verbal du 8 novembre 2022
Procès-verbal du 24 octobre 2022
Procès-verbal du 11 octobre 2022
Procès-verbal du 27 septembre 2022 (budget)
Procès-verbal du 20 septembre 2022
Procès-verbal du 13 septembre 2022
Procès-verbal du 6 juillet 2022
Procès-verbal du 12 avril 2022
Procès-verbal du 8 février 2022
Procès-verbal du 11 janvier 2022
2021
Procès-verbal du 14 décembre 2021
Procès-verbal du 9 novembre 2021
Procès-verbal du 27 octobre 2021 (budget)
Offre d'emploi
Feu vert clignotant
Utilisation du feu vert clignotant
En cas d’appel provenant d’un service de sécurité incendie, la pompière ou le pompier autorisé à utiliser le feu vert clignotant peut l’actionner lorsqu’elle ou il se dirige vers la caserne ou le lieu d’une intervention. Le feu vert clignotant permet aux autres usagers de la route de repérer la pompière ou le pompier et de faire preuve de courtoisie à son égard. La pompière ou le pompier peut circuler sur l’accotement et immobiliser son véhicule à tout endroit si la situation permet de le faire de façon sécuritaire et que les circonstances l’exigent. Toutefois, ce feu n’accorde pas au véhicule le statut de véhicule d’urgence.
Puisque le certificat est lié à un individu, ce dernier doit l’avoir en main chaque fois qu’il actionne le feu vert clignotant, peu importe si le véhicule est immatriculé à son nom.
Pour en savoir plus, notamment sur les modalités du règlement sur le feu vert clignotant à respecter, consultez la foire aux questions sur le site Web de la SAAQ.
Certificats d’autorisation d’utilisation valides : RSSIR-1 à RSSIR-34
Gestion contractuelle
Règlement #2024-017 sur la gestion contractuelle
Procédure pour le traitement des plaintes
Liste des contrats de plus de 2 000$ du même contractrant et qui totalise une dépense de plus de 25 000$ en vertu de l’article 961.4 du Code municipal :
Rapport annuel sur l’application du Règlement de gestion contractuelle :
Règlements et politiques
Règlements de la Régie :
- Règlement #2025-019 – Décrétant un emprunt et une dépense (Véhicules d’urgence)
- Règlement #2024-018 – Régie interne
- Règlement #2024-017 – Gestion contractuelle
- Règlement #2024-016 – Publication des avis publics
- Règlement #2023-009 – Décrétant un emprunt et une dépense (APRIA)
- Règlement #2022-005 – Abrogeant le règlement 2021-002 – Traitement des membres du conseil d’administration
- Règlement #2022-004 – Décrétant l’acquisition d’un camion-citerne et d’une pompe portative et un emprunt de 55 000$
Politiques :
Divers
Rémunération du conseil d’administration 2025
Rémunération du conseil d’administration 2024
Rémunération du conseil d’administration 2023
Remerciement de l’association environnementale du lac des Iles
Remerciement de la Municipalité de Saint-Boniface
Remerciement de la MRC de Maskinongé
Rapport annuel 2025 – Langue française
Rapport annuel 2024 – Langue française
Rapport annuel 2023 – Langue française